Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FILTRAL FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3627337
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Marque en couleurs, figurative de FILTRAL FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 5 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FILTRAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FILTRAL FRANCE domicilié(e) ZA 5 RUE DES PEUPLIERS,77590 BOIS LE ROI - 77590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILTRAL FRANCE domicilié(e) ZA 5 RUE DES PEUPLIERS,77590 BOIS LE ROI - 77590 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

FILTRAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CITY SPORT


FILTRAL FRANCE SARL - ZA 5 RUE DES PEUPLIERS,77590 BOIS LE ROI - 77590 - France


FILTRAL FRANCE - ZA 5 RUE DES PEUPLIERS,77590 BOIS LE ROI - 77590 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506446 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie.